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Mentions légales
Dernière mise à jour : 19 novembre 2026
Éditeur
Animator & Co est édité par [À RENSEIGNER : prénom et nom], entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Animator & Co et, si applicable, sous le régime micro-entrepreneur.
Adresse professionnelle : [À RENSEIGNER : adresse complète de domiciliation]. SIREN : [À RENSEIGNER : SIREN]. SIRET : [À RENSEIGNER : SIRET]. Immatriculation : [À RENSEIGNER : RNE et RCS, ville et numéro selon l'extrait]. Numéro individuel de TVA : [À RENSEIGNER : si attribué].
Courriel : [À RENSEIGNER : adresse surveillée]. Téléphone : [À RENSEIGNER : téléphone]. Directeur de la publication : [À RENSEIGNER : prénom et nom de l'éditeur].
Hébergement
Site : Vercel Inc., [À RENSEIGNER : dénomination exacte de l'entité contractante, adresse postale et téléphone (voir vercel.com/legal)].
Base de données, authentification et fichiers : Supabase, [À RENSEIGNER : dénomination exacte, adresse et téléphone]. La région d'hébergement principale du projet est l'Irlande (Union européenne). Une région européenne ne signifie pas que tout accès ou traitement est limité à l'Union européenne.
Contacts et signalements
Pour contacter l'éditeur, demander de l'aide ou contester une mesure : [À RENSEIGNER : email]. Pour un signalement de contenu illicite, utilisez « Signaler » sur le contenu concerné. Les autorités peuvent écrire à [À RENSEIGNER : contact dédié aux autorités]. Les échanges peuvent être effectués en français. Le contact des utilisateurs permet un échange avec une personne.
Propriété intellectuelle
Le nom Animator, son logo, sa mascotte, ses textes, ses visuels, son code et la structure de sa base de données appartiennent à l'éditeur ou à leurs titulaires respectifs et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle (droit d'auteur et droit du producteur de bases de données, articles L341-1 et suivants). Toute reproduction, extraction ou réutilisation, y compris automatisée, sans autorisation écrite est interdite. Aucun droit sur une marque enregistrée n'est revendiqué sans titre.
Les utilisateurs conservent les droits sur leurs contenus (offres, annonces, images, documents) ; leur utilisation par Animator est limitée à la licence prévue dans les CGU.
Les cartes et données géographiques restent soumises aux licences de leurs fournisseurs : fond de carte © OpenStreetMap contributors (openstreetmap.org/copyright), communes © IGN Géoplateforme.
Médiation et documents contractuels
Pour les litiges de consommation entrant dans le champ légal, après réclamation écrite préalable restée sans solution, le consommateur peut saisir gratuitement [À RENSEIGNER : nom, adresse postale et site internet du médiateur (après adhésion)].
Les CGU, les CGV, les règles de référencement et de classement, la politique de confidentialité, les informations sur les traceurs et les modalités de rétractation sont accessibles depuis le pied de page.